Si je prête mon auto à mon ami, est-il assuré ?
L’une des questions les plus fréquentes entourant l’assurance auto est celle du prêt automobile à un ami ou à un membre de la famille. Il nous est tous déjà arrivé de céder les clés de notre véhicule à un proche pour qu’il fasse une commission à notre place ou qu’il nous ramène à la maison, après une soirée arrosée.
Qu’arrive-t-il si quelqu’un d’autre endommage votre véhicule sur la route ? Est-ce son assurance auto qui couvrira les dommages ou la vôtre ? Voici quelques explications.
Bien communiquer l’information
Ce qu’il faut retenir, c’est que votre police d’assurance automobile couvre votre véhicule et ses conducteurs*. Si, de façon exceptionnelle, vous prêtez votre voiture à un proche et qu’il se trouve impliqué dans un accident, ce sera votre police d’assurance automobile qui couvrira les dommages, si ceux-ci sont couverts.
Or, avant de prêter son auto, il est important de bien connaître vos garanties d’assurance ainsi que ses limites et exclusions, et de les expliquer à la personne qui prendra la route. Assurez-vous également que votre ami soit titulaire d’un permis de conduire valide et qu’il soit apte à conduire. Expliquez-lui le montant de votre franchise, et discutez ensemble de qui la paiera en cas d’accident.
Une fois sur la route, votre ami sera couvert de la même manière que vous. Si le véhicule n’est assuré que d’un côté (responsabilité civile seulement), votre police d’assurance automobile ne couvrira pas les dommages du véhicule s’il est responsable.
Par exemple, si un autre automobiliste recule dans votre auto pendant que votre ami est au centre commercial en train de faire les courses, une simple couverture de responsabilité civile (assuré d’un bord) suffira pour couvrir les dommages, car votre ami n’est pas responsable de cet accident. Il est toutefois important de souligner que la personne responsable de l’accident doit être identifiée. Un délit de fuite n’est pas couvert par la responsabilité civile.
En revanche, si votre ami perd le contrôle du véhicule et le démolit dans un fossé, il sera responsable de l’accident. Dans ce cas, une assurance pour les dommages du véhicule (assuré des deux bords) pourra couvrir les réparations**.
C’est pourquoi il est important de bien communiquer toute l’information relative à votre police d’assurance automobile, avant de laisser partir votre ami dans votre véhicule. Il est également sage de prendre conscience des réparations automobiles les plus fréquentes afin de connaître l’envergure d’une réparation, dans l’éventualité d’une collision ou d’un accident.
Les mêmes règles s’appliquent si vous empruntez un véhicule
Tout ça s’applique aussi si vous vous retrouvez dans la situation inverse, si c’est vous qui empruntez exceptionnellement le véhicule d’un proche. Avant de prendre possession de ses clés, informez-vous sur sa police d’assurance automobile et discutez ensemble sur le paiement de la franchise. Si vous apprenez que le véhicule n’est pas assuré en responsabilité civile ni pour les dommages au véhicule, ne le prenez pas !
Conduire un véhicule non assuré ou mal assuré pourrait non seulement vous coûter cher lors d’un accident, mais aussi vous causer des ennuis avec la police. Rappelons que tout véhicule circulant au Québec doit obligatoirement être couvert par une assurance responsabilité civile.
Votre protection d’assurance vous suit tout le temps
Il est également important de mentionner que, même si ce n’est pas vous qui êtes impliqué dans un accident, votre prime pourrait tout de même augmenter. Après tout, votre assurance auto est à votre nom et elle couvre votre véhicule. Vous en êtes donc responsable, même quand un ami circule avec votre voiture.
D’où l’importance de bien communiquer toute l’information nécessaire à la personne qui empruntera votre véhicule, et de vous entendre dans l’éventualité d’un accident. Réglez tout de suite la discussion de franchise et assurez-vous de bien comprendre l’impact qu’un accident tiers pourrait avoir sur votre prime et le dossier d’assurance. Pour ce qui est du Fichier central des sinistres automobiles (FCSA), l’accident sera seulement inscrit au dossier de conduite du conducteur, selon le GAA .
En résumé, avant même de prêter exceptionnellement votre véhicule à un ami ou un membre de votre famille, ou d’emprunter, à l’occasion, le véhicule de quelqu’un, voici les faits saillants à retenir :
- Prendre connaissance de la police d’assurance automobile du véhicule emprunté ou prêté et de ses limites et exclusions.
- S’assurer que le conducteur en question a un permis de conduire valide et qu’il est apte à conduire.
- Prendre connaissance ou informer de la franchise à payer en cas d’accident, et discuter avec la personne sur qui paiera cette franchise.
- Être conscient que quand on prête un véhicule à un proche et qu’il est impliqué dans un accident, la prime de votre police d’assurance automobile pourrait tout de même augmenter. Il est de la responsabilité du propriétaire d’assurer adéquatement son véhicule et d’être sensibilisé aux impacts potentiels à son contrat.
En suivant ces étapes simples, vous et votre ami serez exposés à moins de surprises et d’ennuis. Bonne route !
*Certaines conditions et exclusions s’appliquent.
** Sous réserve des garanties, conditions, limites et exclusions prévues à votre police d’assurance automobile.